Règles du club

CLUB DE SKI DE FOND LE SUREAU BLANC INC.
DE TRACADIE-SHEILA
1234, rue du Relais
Tracadie-Sheila, NB
E1X 1C3

1. Nom

Le club de ski de fond de la région de Tracadie-Sheila est connu sous le nom de « Club de Ski de fond Le Sureau Blanc inc. »

2. Buts

Le club a pour but de :
2.1 Permettre à la population en général de faire une activité physique en plein air;
2.2 Permettre à la population de profiter de la nature durant la saison hivernale;
2.3 Encourager une activité familiale, non compétitive;
2.4 Encourager le développement du ski de fond sous toutes ses formes;
2.5 Promouvoir un sport peu dispendieux;
2.6 Informer les gens sur l’équipement et les techniques de ski de fond;
2.7 Développer, améliorer et maintenir les réseaux et installation du club.

3. Siège social

Le siège social du club est situé à Tracadie-Sheila.

4. Membres

Le club se compose de deux catégories de membres :
4.1 Membres actifs :
Tout(e) skieur(use) intéressé(e) à faire du ski de fond sur les pistes du club peut devenir membre du club, à condition d’en acquitter la cotisation annuelle.
4.2 Membres de soutien :
Toute association, société ou compagnie qui adhère aux buts du club et veut lui accorder son soutien moral et financier devient membre de soutien du club.

5. Droits des membres :

5.1 Membres actifs :
Les membres ont droit de vote à l’assemblée générale annuelle et peuvent occuper un poste sur le Conseil d’administration.
5.2 Membres de soutien :
Chaque association, société ou compagnie qui est membre de soutien du club a droit de parole (mais non de vote) à l’assemblée annuelle, par le biais d’un seul de ses membres, qu’elle aura désigné pour y parler en son nom.

6. Suspension

Le Conseil d’administration peut suspendre un membre pour tout motif qu’il juge grave. Il doit l’inviter à fournir des explications avant de passer au vote sur la suspension.
7. Conseil d’administration

7.1 Le Conseil d’administration est composé de :
7.1.1 Un(e) président(e)
7.1.2 Un(e) président(e) sortant(e)
7.1.3 Deux vice-présidents (es)
7.1.4 Un(e) trésorier(ère)
7.1.5 Un(e) secrétaire
7.1.6 Responsable des pistes
7.1.7 Responsable des activités
7.1.8 Responsable de la publicité
7.1.9 Responsable technique
7.1.10 Responsable du Programme Jackrabbit

7.2 Élection du Conseil d’administration
7.2.1 Le Conseil d’administration est élu à l’assemblée annuelle, qui se tiendra au mois d’avril, par les membres actifs présents. Les membres du Conseil d’administration sont choisis parmi les membres actifs.
7.2.2 Un comité de mise en candidature, composé de trois (3) membres, est nommé, au mois de mars, par le Conseil d’administration en place, et donne son rapport à l’assemblée annuelle.
7.2.3 D’autres nominations peuvent venir des personnes présentes à l’assemblée.

7.3 Durée du mandat des membres du Conseil d’administration
7.3.1 Président(e) – 2 ans. Le mandat peut être renouvelé une autre fois.
7.3.2 Président(e) sortant(e) – 1 an
7.3.3 Vice-président(e) – 1 an. Le mandat peut être renouvelé une fois.
7.3.4 Trésorier(ère) – 1 an. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.5 Secrétaire – 1 an. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.6 Responsable des pistes. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.7 Responsable des activités. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.8 Responsable de la publicité. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.9 Responsable technique. Le mandat peut être renouvelé.
7.3.10 Responsable du programme Jackrabbit. Le mandat peut être renouvelé.

7.4 La représentation régionale sera visée en autant que possible, lors de ces élections.

8. Année fiscale

L’année fiscale commencera le 1er avril pour se terminer le 31 mars.

9. Quorum

9.1 À l’assemblée générale, le quorum est atteint par les membres présents.
9.2 Aux assemblées du Conseil d’administration, le quorum est atteint par la présence de deux tiers des élus.




10. Fonction des membres du Conseil d’administration

10.1 Président(e) – Il (elle) convoque et préside les réunions du club. Il (elle) est membre de tous les comités. Il (elle) est le (la) porte-parole du club.

10.2 A) Vice-président(e), compétition : il (elle) agit comme premier(ère) vice-président(e), remplace le (la) président(e) en son absence et peut occuper une autre fonction. Il (elle) est responsable de l’aspect compétitif du club. Il (elle) vérifie le rapport financier de l’année.
B) Vice-président(e), récréation : Il (elle) est responsable de l’aspect récréatif du club et il (elle) remplace le (la) vice-président(e) en son absence.

10.3 Secrétaire : Il (elle) écrit les procès-verbaux des réunions et invite les membres du Conseil d’administration aux réunions. Il (elle) prépare l’ordre avec le (la) président(e).

10.4 Trésorier(ière) : Il (elle) s’occupe des finances du club. Il (elle) donne des rapports financiers intérimaires. Il (elle) prépare le rapport financier annuel. Il (elle) fait approuver toutes les factures par le Conseil d’administration avant d’effectuer le paiement.

10.5 Le (la) responsable technique :
10.5.1 – voit à l’entretien du chalet;
10.5.2 – voit à la propreté du chalet;
10.5.3 – voit à ce qu’il y ait du matériel pour allumer le feu;
10.5.4 – voit à la lumière;
10.5.5 – voit à nettoyer l’entrée;
10.5.6 – voit à placer les pancartes, avis;
10.5.7 – voit à ce qu’une trousse de premiers soins soit disponible;
10.5.8 – voit à installer les panneaux de signalisation;
10.5.9 – À la fin de la saison, voit à ramasser les panneaux et le matériel;
10.5.10 – Voit au déblaiement du stationnement.

10.6 Le (la) responsable de la publicité
10.6.1 – Il (elle) devrait s’adjoindre des membres actifs pour former un comité;
10.6.2 – il (elle) est responsable d’annoncer les activités dans les journaux, à la radio et dans les bulletins paroissiaux;
10.6.3 – il (elle) est responsable d’annoncer les activités par des pancartes;
10.6.4 – Il (elle) est responsable d’annoncer les activités par des programmes au relais;
10.6.5 – Il (elle) est responsable de produire un dépliant publicitaire;
10.6.6 – Il (elle) doit tenter de profiter des moyens de publicité gratuits, à la radio et la télé.

10.7 Le (la) responsable des pistes
10.7.1 – Il (elle) vois à ce que les pistes soient en bonne condition;
10.7.2 – Voit à ce que les pistes soient sécuritaires;
10.7.3 – Voit à ce que les pistes soient propres;
10.7.4 – Voit à demander que la machine soit passée;
10.7.5 – Au début de l’année, voit à ce que le responsable de la machine sache exactement où passer;
10.7.6 – Voit à installer et à ramasser les panneaux de signalisation sur les pistes;
10.7.7 – Voir à ce que la motoneige et l’équipement soient en bon état avant et durant la saison.

10.8 Le (la) responsable des activités
10.8.1 – Devrait s’adjoindre des membres actifs pour former un comité
10.8.2 – Avec son comité, planifie des calendriers d’activités mensuels à soumettre au Conseil d’administration;
10.8.3 – Après chaque activité, il (elle) remet au Conseil d’administration un rapport donnant les détails du déroulement, des dépenses et des revenus de l’activité.

10.9 Le (la) responsable du programme Jackrabbit
10.9.1 – Il (elle) voit à offrir la formation selon le programme national de Ski de fond Canada.

11. Cotisation

La cotisation annuelle sera laissée à la discrétion des membres actifs. Elle sera déterminée à l’assemblée générale annuelle. Toutefois, les membres qui sont propriétaires des terrains sur lesquels les pistes passent peuvent bénéficier d’un rabais à la discrétion du Conseil d’administration.

12. Dissolution

Si le Club de Ski de fond Le Sureau Blanc Inc. devait cesser de fonctionner, ou devait être dissout, ou encore n’avait pas de Conseil d’administration élu, toutes les propriétés du Sureau Blanc inc. seront propriétés de la ville de Tracadie-Sheila jusqu’à ce que le Sureau Blanc Inc redevienne actif ou soit remplacé par un autre club dont le siège social serait à Tracadie-Sheila.

13. Amendements aux statuts et règlements
13.1 Toute proposition d’amendements aux statuts et règlements doit être présentée au (à la) président(e) au plus tard le 2e mercredi du mois de mars précédent la réunion annuelle où l’amendement doit être voté;
13.2 Les amendements aux statuts et règlements seront ensuite présentés à la réunion annuelle. Ils devront être approuvés par les deux tiers des membres actifs présents.





Le 17 avril 2009